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de la région parisienne

Assemblée générale mensuelle du Collectif des Sans-Papiers de Montreuil

https://paris.demosphere.net/rv/2697

Vous pouvez vérifier que la réunion a bien lieu ici :
http://cspmontreuil.1et0.org/rendez-vous

Les Assemblées Générales du Collectif se tiennent tous les premiers mercredi du mois (jour des sirènes), à partir de 20h00. On y organise la résistance des Sans papiers à Montreuil.

Les permanences juridiques du Collectif ont lieu tous les premier et troisième samedi de chaque mois, à la Maison des Associations (35 avenue de la Résistance, métro Croix de Chavaux), de 14h à 17h. Vous pouver amener vos dossiers (sauf les passeports). Toutes les formes de soutien sont les bienvenues.

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Campagne pour la régularisation globale et immédiate de tous les sans-papiers

Campagne pour la régularisation globale et immédiate de tous les sans-papiers
Une régularisation globale et immédiate de tous les Sans Papiers est juste et nécessaire

I- Les Sans Papiers ne le sont pas par hasard mais parce que les politiques de la France et des autres pays d’accueil les fabriquent

En France, 28 modifications de l’ordonnance du 2 novembre 1945 ont restreint une libre circulation avantageuse pour la France. Sous prétexte de fermeture des frontières, par l’imposition de visas et la restriction croissante de leur délivrance, ces lois ont mis fin aux anciens mouvements pendulaires de migrants évoluant librement entre la France et un certain nombre de pays d’origine. Dans l’Europe contemporaine tout entière, le choix croissant de n’admettre que les immigrés les plus qualifiés ne laisse d’autre choix aux exclus que de contourner la réglementation, pour tenter de survivre dans un monde chaque jour plus inégal.

Les politiques de contrôle des frontières – essentiellement fondées sur des mesures de police – loin de parvenir à décourager les candidats au départ, font d’eux des migrants illégaux et sans papiers, dont les droits sont bafoués d’un bout à l’autre de la chaîne migratoire. Cette situation contrevient de façon flagrante aux dispositions de la Convention internationale pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants [légaux et illégaux] et de leur famille. Pas un seul pays d’immigration n’est aujourd’hui signataire de cette convention, ratifiée par 34 pays d’émigration.

II- Le fantasme de l’invasion et de l’appel d’air

Actuellement, environ 3% de la population mondiale (près de 200 millions de personnes) se trouvent hors de leur pays de naissance. Il s’agit dans leur immense majorité de migrations Sud/Sud. 55% des personnes en situation d’immigration ont quitté un pays pauvre pour un autre pays du Sud un peu moins pauvre. C’est ainsi que l’on compte 30% d’étrangers en Côte d’Ivoire, 3 millions de réfugiés en Iran, 2 millions au Pakistan...

Les concepts d’invasion et d’appel d’air reposent sur l’idée que la misère économique serait la principale cause des migrations. Il n’en est rien : les causes des migrations sont plus complexes. Tous les habitants d’une même région, d’un même pays ne partent pas, et ce ne sont pas les plus pauvres qui partent. L’essentiel des migrations de masse résulte de situations de guerre – reconnues ou non – de conflits et d’effondrements politiques, restant confinées, à près de 90%, dans les pays du Sud.

Dans certaines régions prédominaient au siècle dernier des circuits d’émigration en direction notamment de la France, dont le point de départ se trouvait par exemple au Mali, dans la région de Kayes (bassin du fleuve Sénégal) ou en Chine, dans le district de Wenzhou (province du Zhejiang), à la fois plus développé économiquement que les régions limitrophes et, l’un des premiers, ouvert aux investissements étrangers.

Ceci est à rapprocher de migrations européennes qui virent de nombreux natifs de Gourin (Morbihan) essaimer avant 1914 vers le Canada et les Etats-Unis, ou encore de Barcelonnette émigrer en nombre vers le Mexique. De nombreux Européens ont également émigré aux 19ème et 20ème siècle, vers le Nouveau Monde ou vers l’Australie, la Nouvelle Zélande…

Avant la fermeture des frontières françaises de 1974, loin de toute invasion ou déferlement, les sergents recruteurs des grandes entreprises automobiles, sidérurgiques, minières ont dû se rendre dans les pays d’origine pour recruter des travailleurs sur place. La famine de 1971 au Sahel n’a déclenché aucun déferlement de populations réfugiées. L’entrée du Portugal et de la Grèce dans l’Union Européenne n’a pas donné lieu à un mouvement migratoire massif et les émigrés de ces nationalités sont retournés nombreux dans leur pays d’origine. Un certain nombre d’exemples historiques démontrent la capacité d’absorption de nombreux pays face au mouvement migratoire d’un groupe important de population revenu au pays, même lorsque les conditions matérielles de l’accueil ne sont pas vraiment au rendez-vous.

Le nombre cumulatif des Sans Papiers actuellement présents en France se situerait, selon différentes évaluations, entre 300.000 et 500.000. L’OCDE, de son côté, évalue à quelque 500.000 le nombre annuel des entrées sur le territoire de l’UE. De tels chiffres mettent en lumière une double évidence. D’une part, la fermeture des frontières est illusoire et n’arrête pas l’entrée de celles et ceux qui sont déterminés – sur la base de décisions individuelles ou collectives – à tenter leur chance. D’autre part, le fantasme de l’invasion est loin d’être justifié. L’Italie semble en apporter la démonstration : alors qu’en 2003 ce pays a régularisé 634.000 immigrés sans papiers, les arrivées irrégulières ont baissé d’elles-mêmes de 40% en 1 an (de 23.719 en 2002 à 14.331 en 2003 – Le Monde, 3-02-2004).

III- Les étrangers, même lorsqu’ils sont sans papiers, contribuent à la croissance et à l'emploi, comme toutes les autres catégories sociales.

Cette affirmation peut s’appliquer à l’ensemble des pays d’accueil de migrants, et en particulier au cas de l’Espagne, qui vient de faire l’objet d’un rapport dont les constats et prévisions vont à l’encontre des idées reçues.

Selon M. SEBASTIAN, chef du Bureau Economique mis en place par le Premier Ministre espagnol, l’arrivée massive de 3 millions d’étrangers depuis l’an 2000 en Espagne a représenté la moitié de la croissance économique totale du pays (calculée à 3,6% de moyenne annuelle, puis 3,9% au 3ème trimestre 2006 et estimée désormais à 4%). Cela signifie 623 euros en cinq ans de hausse du revenu par habitant, essentiellement du fait de la création – entre 2001 et 2005 – de 2,63 millions d’emplois, partagés à moitié par les nationaux et les étrangers. En 25 ans, à ce rythme, l’Espagne devrait rattraper la moyenne de revenus de l’Europe à 25.

Sur le plan démographique, au lieu de la diminution attendue de 25% de la population, le taux de croissance a été, en 5 ans, de 1,5% par an. La population totale de 44 millions d’habitants comprend environ 4 millions d’immigrés. Selon M. SEBASTIAN, 200.000 nouvelles arrivées par an constitueraient un chiffre raisonnable. Contrairement aux craintes, les comptes publics ont été largement bénéficiaires de la présence des immigrés qui représentent 8,8% de la population de l’Espagne mais seulement 5,4% de la dépense publique totale (soit 18.618 millions d’ euros), 4,6% des dépenses de santé et 6,6% de celles d’éducation. Leur apport aux caisses de l’Etat est de 6,6% du total, c’est à dire de 23.402 millions d’euros. Ils sont donc contributeurs nets pour un montant de 4,783 milliards d’euros, soit la moitié de l’excédent total de l’ensemble du secteur public. Cela est flagrant dans le domaine des retraites auquel ils contribuent à hauteur de 7,4% du total des cotisations tout en n’en percevant actuellement que 0,5%, ce qui devrait se poursuivre jusqu’en 2030.

L’arrivée de migrants, avec une proportion massive de femmes et leur contribution au secteur familial, a augmenté la population active (en particulièrement le nombres de femmes occupant un emploi) et réduit le taux de chômage. En moyenne, la main d’œuvre étrangère est mieux formée que la main d’œuvre nationale espagnole. Cependant, il en va différemment des plus jeunes. Et, à l’encontre de la vision utilitariste de l’Union Européenne, selon laquelle ne saurait être admise qu’une immigration qualifiée ou hautement qualifiée, 38,5% des nouveaux postes de travail occupés par des immigrés le sont par des personnels non qualifiés (El Pais, 16-11-2006, Le Monde, 21-11-2006).

IV- Les migrations aujourd’hui

Lorsque prédominent les causes économiques, on ne constate pas de départs massifs des pays pauvres. Un paysan malien ou mexicain préférera toujours tenter d’autres solutions de survie au plus près de chez lui. C’est en fonction des situations nouvelles, générées en particulier par la mondialisation des échanges et la fermeture des frontières, que se créeront de nouveaux courants migratoires.

La cause des départs n’est pas seulement ni principalement la misère mais la désespérance. C’est contre ce gâchis de l’émigration clandestine que se bat le collectif des mères sénégalaises de Thiaroye-sur-Mer (près de Dakar), tout en s’efforçant de développer des activités économiques de substitution (Le Monde, 12-10-2006). Cette désespérance est également liée à l’état de sociétés minées par la corruption et la dictature – tolérées voire encouragées par les pays du Nord – où nul ne peut s’imaginer un avenir ni même une survie prévisibles. Dans ce contexte, jamais les accords entre Etats des pays d’origine et de destination n’ont exercé la moindre influence sur les décisions migratoires individuelles. Celles-ci sont prises, aujourd’hui comme hier, essentiellement dans le cadre de la très ancienne liberté d’aller et de venir conquise de haute lutte par les esclaves et les serfs des siècles passés.

Les facteurs favorisant les migrations évoluent : les candidats au départ doivent disposer de ressources mobilisables pour emprunter des filières diversement organisées et renforcées par une fermeture des frontières qu’il faut bien contourner et qui ne peuvent qu’augmenter le pouvoir des réseaux criminels. Les départs vers les pays du Nord nécessitent le plus souvent un certain capital économique (le coût du voyage Chine-France de 12.000 à 18.000 euros a pratiquement doublé en 5 ans), culturel et professionnel. Les réseaux établissent leur pouvoir sur des candidats à l’immigration illégale qui arrivent essentiellement aujourd’hui d’Afrique sub-saharienne mais aussi de Chine, du Sri Lanka, du Pakistan, de l’Est de la Turquie, d’Asie centrale, « un bon plan pour les passeurs » qui maintiennent les migrants illégaux sans papiers en véritable servitude dans le pays d’arrivée jusqu’à remboursement du coût astronomique du voyage (Le Monde, 21-11-2006).

Autre facteur contribuant à la croissante régulière mais lente des migrations internationales, la diminution du coût des transports. Il n’est pas inutile de rappeler que les télévisions du monde entier non seulement colportent le spectacle d’insupportables inégalités Nord/Sud et Est/Ouest mais présentent aussi une vision déformée et trompeuse de l’Occident qui en devient un pôle d’attraction.

V- Le phénomène de développement économique et les politiques ultralibérales, liées à la mondialisation des échanges, ne peuvent qu’amplifier – à moyen terme au moins – les migrations au niveau mondial

Il se dit de plus en plus qu’il faudrait favoriser le co-développement pour permettre aux immigrés de rester chez eux. Une première erreur consiste dans l’utilisation du mot co-développement dans une double acception qui le rend des plus ambigus. Le terme est parfois utilisé pour signifier, à tort, la contribution au développement du Sud par le Nord riche. Il désigne surtout, à juste titre, la contribution des immigrés eux-mêmes au développement de leurs communautés et/ou pays d’origine. Cet apport, au niveau mondial, dépasse largement le montant de l’Aide publique au développement dont les Nations Unies ont décidé en 1970 qu’elle devrait atteindre 0, 7% du PNB. Entre 2000 et 2004, seuls le Luxembourg, la Suède, le Danemark et les Pays Bas, ont atteint ou dépassé ce chiffre, la France se situant à 0,42% et les Etats-Unis 0,16 %.

Le développement, comme tel, ne saurait constituer une alternative à la migration. Au contraire, dans une première phase, le développement ne peut qu’amplifier le phénomène migratoire, en raison de la modernisation des infrastructures et des processus de production qui déstabilisent le fonctionnement des sociétés traditionnelles, sans pour autant pouvoir absorber les exilés des espaces ruraux. Se retrouver coupé de ses racines familiales et villageoises peut être décisif pour vouloir tenter l’aventure migratoire.

Les règles léonines du marché mondialisé aggravent la situation des économies les plus fragiles des pays du Sud qu’il faut comprendre comme englobant toutes les économies dites périphériques, par opposition à un Centre développé.

Plusieurs phénomènes sont aujourd’hui en jeu au niveau planétaire :
- la mort de l’agriculture de subsistance, des cours mondiaux non rémunérateurs, le réchauffement climatique… rendent inévitable une amplification de l’exode rural vers les grandes villes du Sud de la planète, déjà surpeuplées et sous-équipées ;
- selon les prévisions des géographes et urbanistes, il pourrait exister 36 mégalopoles mondiales en 2015 et les deux tiers de la population mondiale pourraient résider dans les mégalopoles à l’horizon 2050 ;
- un phénomène d’extension disproportionnée de l’habitat précaire de type bidonville, déjà à l’œuvre, ne pourra que s’étendre à l’avenir.
On trouve concentrées là les principales causes de l’amplification inéluctable des migrations de demain. C’est déjà des grands bidonvilles urbains de certains pays du Sud que partent actuellement un nombre croissant de migrants.
En outre, si les pays du Sud, et singulièrement les pays du continent africain, sont riches de matières premières et de ressources naturelles, ils en sont spoliés du fait de grandes sociétés multinationales.

VI- En France, un véritable appel d’air mais pas celui qu’on croit

Le premier appel d’air est constitué par l’offre permanente de travail illégal, trop souvent avec la tolérance ou la complicité des pouvoirs publics, comme le démontre l’exemple récent de la blanchisserie industrielle MODELUXE de Chilly-Mazarin où 40 travailleurs illégaux ont été découverts à l’occasion d’un plan de licenciement.
Il faut aussi insister sur l’article L-324-9 du Code du travail (mars 1997) portant sur le travail illégal, sanctionnant les employeurs faisant sciemment travailler de la main d’œuvre illégale. Or le recours à la chaîne de la sous-traitance permet aux employeurs d’ignorer ce qui se passe derrière les sociétés écran.

Outre qu’une politique d’immigration ouverte permettrait de casser la rentabilité des réseaux qui alimentent le travail illégal et dissimulé, l’accroissement des moyens de l’Inspection du travail lui permettrait de mettre à jour exploitation et servitude sur les chantiers et dans les ateliers clandestins. Le choix politique actuel donne la préférence au renforcement des grillages de Ceuta/Melilla aux limites Sud de l’Union Européenne, tandis que les Etats-Unis décident de construire 1.200 Km de mur à la frontière mexicaine.

L’interdiction est désormais remplacée par l’utilitarisme migratoire (cf. l’immigration jetable de la loi Sarkozy du 24 juillet 2006). Les sans papiers sont mis en concurrence avec les salariés des pays dits d'accueil afin de saper les salaires et les acquis sociaux. Le travail au noir en France équivaut à de réelles délocalisations sur place.

Peu à peu, forums et mouvements sociaux se constituent et se renforcent au niveau mondial pour mettre en échec ces politiques de mise en concurrence sauvage, et les remplacer par des politiques de solidarité entre les peuples.

VII- Il faut en finir avec l’hypocrisie de la répression qui alimente l’exploitation des Sans Papiers !

Le refus de leur régularisation perpétue exploitation et insécurité pour les Sans Papiers, altère considérablement leur image aux yeux des autres citoyens, tandis qu’il se révèle très profitable pour de nombreux secteurs économiques, bien souvent avec une semi-complicité de l’Etat.
L’illégalité des sans papiers de France, d’Italie, de Grèce, d’Espagne, du Portugal… convient parfaitement aux secteurs fragiles et dérégulés de l’économie.
Enfin, leur renvoi massif ou l’obsession du chiffre, thèmes manipulés à l’envi, se révèle irréaliste car les gouvernements ne disposent pas de moyens matériels ou politiques suffisants pour les jeter dehors, sauf à mettre en cause les droits fondamentaux de tous et d’entrer dans une logique totalitaire, et destructrice de la démocratie.

EN CONCLUSION :
LA REGULARISATION DES SANS PAPIERS NE PEUT QU’ETRE GLOBALE

Toute tentative de régularisation par sélection des immigrés sans papiers, sur la base de critères la plupart du temps cumulatifs, ne peut être qu’injuste et arbitraire. La régularisation sur critères aussi bien que celle au cas par cas laissent hors champ des droits fondamentaux les éléments les plus fragiles et précarisés de la population.
Seule la régularisation globale est de nature à assécher provisoirement le marché du travail illégal, à la différence des régularisations au cas par cas.
Suite à la régularisation partielle de 1997, nombre de régularisés ont perdu leur emploi illégal antérieur, par refus de leur employeur d’assumer le coût des charges sociales ou un salaire supérieur, ce qu’a facilité une offre de main d’oeuvre au noir abondante. Les nouveaux régularisés se sont retrouvés plus précaires et moins payés, ce qui a compromis le renouvellement de leur carte temporaire.
Il apparaît donc indispensable de réclamer une régularisation avec délivrance de la carte de 10 ans, ouvrant sur une complète égalité des droits.

Pour en savoir plus :
Quelques rapports de grandes institutions françaises et internationales sur les migrations internationales

Conseil Economique et Social, Avis du 29 octobre 2003, rapporteur M. Michel GEVREY

Organisation Internationale du Travail, Rapport N° VI de la 92ème session (2004) de la Conférence Internationale du Travail “ Une approche équitable pour les travailleurs migrants dans une économie mondialisée ”

L’ OIT a adopté deux conventions internationales importantes relatives aux travailleurs migrants : Convention n° 97 sur les travailleurs migrants (révisée), 1949 et Convention n° 143 sur les travailleurs migrants (dispositions complémentaires), 1975.

Division de la Population des Nations Unies : Rapport 2002

Commission Mondiale sur les Migrations Internationales, Communiqué de presse du 05/10/2005

L’immigration n’est ni une question ni un problème, c’est un fait à connaître et reconnaître, des droits fondamentaux à respecter, des solidarités à développer !

Cet argumentaire accompagne l’appel à la régularisation globale et immédiate de tous les sans-papiers, qu’on peut signer à l’adresse suivante : http://www.mrap.fr/petitions/regularisation/P(..)

Source : http://cspmontreuil.1et0.org