5 oct 2009 L’embauche Que peut-on refuser lors du recrutement ? Quelles sont formalités de l’embauche ? Quels sont les différents types de contrats ? Etc.
9 nov 2009 La règle : le CDI Quels sont les droits et obligations avec un CDI à temps plein ou un CNE ? Le salarié peut-il voir modifier sa situation sans son accord ? Etc.
7 déc 2009 Le contrat de travail : les CDD et l’intérim’ Différents types de CDD ? Dans quels cas peut-on avoir un CDD ? Quelles sont les formalités à respecter ? Et en intérim ? Etc.
11 janv 2010 Le travail à temps partiel Quelles sont les formalités à respecter ? Peut-on me demander de travailler plus ? Etc.
1er fév 2010 Le salaire [Apporter sa fiche de paie] Comment lire sa fiche de paie ? Quels sont les différentes rémunérations et cotisations ? Suis-je assez payé ? Etc.

Module 2 : Connaître nos droits dans l’entreprise

8 mars 2010 La durée du travail Comment compte-t-on le temps de travail ? Quelles sont les limites à respecter ? Comment fonctionnent les heures supplémentaires ? Etc.
12 avril 2010 Les congés Quels sont les différents types de congés ? Sont-ils payés ? Combien de jours ? Qui décide des dates ? Etc.
3 mai 2010 La formation professionnelle [Invité : membre d’un organisme de formation]* Est-on obligé de suivre une formation ? Peut-on en choisir une soi-même ? De quel type ? L’employeur doit-il accepter ? Est-ce payant ? Quelle est la procédure à suivre ? Serais-je payé ? Etc.
7 juin 2010 L’hygiène et sécurité dans l’entreprise [Invité : médecin du travail]* Quelles sont les obligations de l’employeur ? Celles des salariés ? Quelle est la mission des représentants du personnel et du médecin du travail ? Puis-je quitter mon poste pour des raisons de sécurité ? Etc.
Module 3 : Savoir réagir face à un problème
6 oct 2010 Harcèlement, discrimination Définition ? Quels sont les moyens de se défendre ? Quelles sanctions encourt l’entreprise, ou le chef, ou un collègue ? Etc.
8 nov 2010 Sanctions disciplinaires [Invité : conseiller du salarié]* Ai-je commis une faute ? Quelles sont les sanctions que l’employeur peut prendre ? Selon quelle procédure ? Etc.
6 déc 2010 La fin du contrat Les types de licenciement ? Comment démissionner ? Que faire en cas de faute grave de l’employeur ? Peut-on s’arranger à l’amiable ? Avec quels documents et indemnités doit-on partir ? Etc.
3 janv 2011 Chômage [Invités : agents ANPE et ASSEDIC, association]* Dans quels cas a-t-on droit aux indemnités de chômage ? Combien ? Pour quelle durée ? Quels sont les autres droits et obligations des chômeurs ? Etc.

Module 4 : Apprendre à défendre de ses droits

7 fév 2011 Syndicalisme et délégués dans l’entreprise [Invités : représentants du personnel]* Quelle protection et moyens pour le syndicalisme dans l’entreprise ? Qui sont les élus ? Quelles sont leurs missions ? Etc.
7 mars 2011 Négociation collective et accords collectifs [Invités : représentants du personnel]* Comment savoir si je bénéficie d’une Convention collective ? Où la trouver ? Etc.
4 avr 2011 La grève Doit-on respecter un préavis ? Comment sont protéger les grévistes ? Peuvent-ils être sanctionnés ? Seront-ils payés ? Etc.
2 mai 2011 L’inspection du travail [Invité : inspecteur du travail]* Quels sont les pouvoirs de l’inspection du travail ? Comment la saisir ? Etc.
6 juin 2011 Le Conseil de prud’hommes [Invité : conseiller prud’hommal]* Est-ce gratuit ? Un avocat est-il obligatoire ? Quelles sont les formalités ? Etc.

Post Scriptum :

* Selon disponibilité des intervenants invités

Source : http://solidairesparis.org/spip.php?article11...

Lien : https://paris.demosphere.net/rv/10545

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lundi 11 janvier 2010 à 19h

Lieu : Paris 3e

Cours de droit du travail

Programme des cours d'initiation au droit du Travail 2009/2010

Module 1 : Déterminer sa situation individuelle

Module 2 : Connaître nos droits dans l’entreprise

Module 3 : Savoir réagir face à un problème

Module 4 : Apprendre à défendre de ses droits

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